INTRODUCTION
Dès que vous prenez l'air avec un aéronef sans pilote, vous participez au
trafic aérien. Et une fois que vous prenez part au trafic aérien, vous ne
rencontrez pas seulement d'autres aéronefs, mais vous devez également vous
conformer aux règles concernant la hauteur, la priorité, les zones de vol, les
temps de vol et la distance par rapport aux infrastructures et aux personnes,
par exemple. Les règles européennes de pilotage d'un aéronef sans pilote sont
les mêmes dans toute l'Union européenne depuis le 1er janvier 2021. En même
temps, dans le cadre de cette législation, chaque État membre de l'Union
européenne dispose d'une certaine liberté pour ajouter ses propres restrictions
ou règles nationales. La législation de l'AESA (Agence européenne de la sécurité
aérienne) est basée sur le profil de risque lié à un certain type de vol. Trois
catégories ont été créées, chacune ayant ses propres lois et règlements. La
licence européenne de drone exige que vous voliez dans la catégorie dite Open.
Cela inclut les vols avec un aéronef sans pilote de moins de 25
kilogrammes. Cette catégorie comprend presque tous les pilotes de loisir, mais
aussi certains pilotes professionnels. Tous les types de vols sont classés à
faible risque. La catégorie "Open" se compose de trois sous-catégories:
A1: Cela inclut les aéronefs sans pilote de classe C0 et C1.
A2: Cela inclut les aéronefs sans pilote de classe C2.
A3: Cela inclut les aéronefs sans pilote de classe C3 pesant 4 kilogrammes
et plus et de classe C4 s'ils ne sont pas utilisés dans un club d'aéromodélisme
ou dans une autre zone autorisée. Il est également possible d'y faire voler un
aéronef sans pilote de classe C2. Il doit alors répondre aux exigences de la
sous-catégorie A3.
Les différentes classes sont réparties comme suit:
C0: Aéronefs de fabrication artisanale ou jouets, de 0 à 250 grammes ;
C1: Micro-aéronefs sans pilote, de 250 g à 900 g ;
C2: Mini-aéronefs sans pilote, de 900 grammes à 4 kilogrammes inclus ;
C3: Aéronefs sans pilote généraux, de 4 à 25 kilogrammes ;
C4: Aéronefs de fabrication artisanale ou modèles réduits, de 4
kilogrammes à 25 kilogrammes.
Comme ces labels dits CE n'existent pas encore, la répartition jusqu'au 31
décembre 2022 est la suivante :
A1: drones
jusqu'à 500 g
A2: drones de
500 grammes à 2 kilogrammes
A3: drones de 2
kilogrammes à 25 kilogrammes
Ainsi, A1 et A3 sont classés dans la même catégorie de risque, ces deux
sous-catégories relèvent donc de la formation DronePilot Basic Light. Voulez-vous obtenir le
A2 ainsi que les A1/A3 ? Alors la formation DronePilot Basic est la solution
idéale.
Pour les trois sous-catégories, les exigences en matière de formation ont
été définies dans la législation et la réglementation. Pour piloter un aéronef
sans pilote de classe A1 et/ou A3, le pilote doit avoir suivi une formation (en
ligne) auprès d'un institut de formation reconnu par le gouvernement. L'examen
pour la licence européenne de drone pour les sous-catégories A1/A3 consiste en
40 questions réparties entre les sujets suivants :
1.
Sécurité du trafic aérien
2.
Restrictions de l'espace aérien
3.
Réglementation de l'aviation
4.
Performances humaines et limites
5.
Procédures d'opérations de vol
6.
Connaissance générale de l'aéronef sans
pilote
7.
Vie privée et protection des données
8.
Assurance
9.
Sécurité
Pour la catégorie A2, les mêmes exigences de formation que celles décrites
ci-dessus s'appliquent, complétées par un test théorique supplémentaire composé
de 30 questions sur les sujets suivants :
1. Météorologie
2. Performances de vol
3. Mesures techniques et opérationnelles pour réduire le risque lié au sol
L'âge minimum du pilote est de 16 ans pour le pilotage de drones de classe
C1 à C4. Il n'y a pas d'âge minimum requis pour les drones de classe C0 et/ou
les drones de fabrication artisanale de moins de 250 grammes. Il est également
permis aux mineurs (<16 ans) de voler sous la supervision directe d'un
pilote. Toutefois, un État membre peut abaisser l'âge minimum sur la base d'une
approche fondée sur le risque. L'abaissement de l'âge pour voler dans la catégorie
Open est autorisé jusqu'à 4 ans, pour la catégorie spécifique il est de 2 ans.